Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE
/
COURSE LANDAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURSE LANDAISE
FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
98728964
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2008

Présentation de la marque COURSE LANDAISE

Déposée le 17 avril 1998 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURSE LANDAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE domicilié(e) 1600 avenue du Président KENNEDY, BP 201, 40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 844 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LALANNE Michel FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE - France.

La marque COURSE LANDAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSE LANDAISE est expirée depuis le 17 avril 2008.

FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : COURSE LANDAISE , LA COURSE LANDAISE " LA TUILE " , “ LA CAZERIENNE ”


FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE (ASSOCIATION LOI 1901) - 1600 avenue du Président KENNEDY, BP 201, 40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France - SIREN 316844232


MR LALANNE Michel FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Organisation de courses de vaches landaises dans des arènes avec des écarteurs et des sauteurs.